Composé de la commission de la recherche (CR) et de la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU), il est notamment consulté ou peut émettre des vœux sur les orientations des politiques de formation et de recherche. Il propose un schéma directeur pluriannuel en matière de politique de handicap et est également consulté sut toutes mesures visant à garantie l’exercice des libertés universitaire, syndicales et politiques des étudiants.
En formation restreinte aux enseignants-chercheurs, il est l’organe compétent, pour l’examen des questions individuelles relatives au recrutement, à l’affectation et à la carrière des enseignants-chercheurs. Il délibère sur l’intégration des fonctionnaires des autres corps dans le corps des enseignants-chercheurs et sur le recrutement ou le renouvellement des attachés temporaires d’enseignement et de recherche.